De Place des revues.
Le site « Place des revues » propose deux sortes de contenus :
• des contenus collaboratifs
• des contenus éditoriaux
Les contenus collaboratifs
Ils se composent :
1. de l’ensemble des fiches descriptives créées à l’origine par la Fondation MSH (ci-après les « Fiches ») ;
2. de commentaires, fiches descriptives et articles (ci-après les « Contributions ») des utilisateurs (ci-après les « Contributeurs »), ceux-ci pouvant créer de nouvelles fiches, des articles, mais également modifier les Fiches existantes et les autres Contributions.
Mise à disposition des contenus collaboratifs
« Place des revues » est conçu et exploité selon les règles participatives du logiciel « Mediawiki » permettant aux Contributeurs de créer de nouvelles fiches à partir des Fiches, de modifier les Fiches, de créer des articles, mais également de modifier les autres Contributions. Ce faisant, les Contributeurs créent et mettent à disposition des oeuvres dérivées des Fiches et des Contributions.
L’autorisation pour ces diverses utilisations ainsi que pour la création d’oeuvres dérivées.est soumise à la licence Creative Commons « Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique »
• Paternité : l'oeuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à son auteur en citant son nom (cette restriction est commune à toutes les licences) ;
• Partage à l'Identique des Conditions Initiales : donne la possibilité d'autoriser à l'avance les modifications tout en superposant l'obligation pour les oeuvres dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés (c'est-à-dire sous les mêmes options
Creative Commons) que l'oeuvre d’origine.
Parmi ses caractéristiques cette licence autorise, à titre non exclusif toute personne à reproduire, distribuer et communiquer l'oeuvre au public et à la modifier. Cette autorisation est donnée à tout tiers, sans aucune discrimination, sans qu’une quelconque rémunération ne soit due, même si cette utilisation est commerciale et rémunératrice ;
Le caractère de cette licence est irrévocable, autrement dit, les Contributions distribuées sous cette licence devront toujours être disponibles sous cette licence ainsi que les Contributions qui en sont dérivées.
Toute réutilisation de contenus régis par cette licence (par exemple dans une revue papier) devra être faite sous la même licence, que cette réutilisation soit faite par la FMSH/En’trevues ou un tiers quelconque.
Au terme de cette licence, l’utilisateur est donc contraint, s’il modifie, transforme ou adapte une Fiche ou une Contribution de proposer sa création ou contribution sous les mêmes conditions : ceci permet les modifications successives d’un contenu par plusieurs internautes.
Les contenus éditoriaux
Ils correspondent à tous les autres textes présents sur le site « Place des revues » et plus particulièrement les textes publiés dans la rubrique « dossiers thématiques ».
Ces derniers ne sont pas modifiables et sont soumis au régime classique du droit d’auteur.
Autrement dit, toute réutilisation de ces contenus exige une demande d’autorisation écrite auprès des ayant-droits.. Ces derniers sont clairement identifiés à la fin de chaque texte. En l’absence de mention, l’ayant-droit par défaut est « Place des revues » (Fondation MSH-Ent’revues).
